Déposée le 2 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERBi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SGTI A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DERBi domicilié(e) 18, Boulevard de la Bastille, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERBi M. Christian DAUSSY - France.
La marque SGTI A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DERBi (S.A.R.L.) - 18, Boulevard de la Bastille, 75012 PARIS - France - SIREN 305207391
DERBi M. Christian DAUSSY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Transmission d'informations par réseau Internet, par un serveur dédié permettant d'offrir des services de gestion de projets impliquant de multiples intervenants permettant : - de garantir l'intégrité et la bonne transmission des messages échangés et des documents qui peuvent y être associés (auteur, destinataire(s), accusés de réception, contenu), - de contrôler la gestion documentaire d'un projet en garantissant l'unicité et l'intégrité des documents graphiques ou techniques stockés et échangés ainsi que les informations qui y sont associées (auteur, version, accusés de réception, valeur après contrôle), - de contrôler les droits d'accès aux documents d'un projet, - de paramétrer, structurer et contrôler l'organisation documentaire d'un projet en fonction des besoins des intervenants de ce projet, - de gérer les tâches restant à accomplir et de contrôler leur bonne exécution en vue de la réception de l'objet du projet, - de contrôler la gestion financière des factures ou acomptes intermédiaires reflétant un état d'avancement provisoire ou définitif du travail réalisé par chaque intervenant d'un projet dans le cadre de son marché. Conception d'un système informatique permettant d'offrir des services de gestion de projets impliquant de multiples intervenants.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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